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Rapports de l’Initiative sur le secteur bénévole et communautaire

À propos de l'ISBC | Lien gouvernement-secteur | Financement | Élaboration de politiques
GI-TI | Réglementation | Identité du secteur | Travail et bénévolat | Recherche sur le secteur

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À propos de l'ISBC

Une aventure commune Initiative sur le secteur bénévole et communautaire : regard à mi-parcours
HTML | PDF (137 KB)

Groupe de travail sur le secteur bénévole Rapport final
HTML | PDF (119 KB)

Secrétariat de l'Initiative sur le secteur bénévole et communautaire Rapport final - Février 2003
HTML | PDF (231 KB)

Développer les capacités du secteur bénévole et communautaire : Recueil des outils de la Table conjointe sur les moyens d'action - Septembre 2003
HTML | PDF (33 KB)

Consolider nos acquis : pour une meilleure gestion et transparence au sein du secteur bénévole au Canada
HTML | PDF (499 KB)

Construire un secteur bénévole et communautaire plus solide
PDF (652 KB)

Projet de recherche sur les minorités visibles au Canada
HTML | PDF

Un partenariat au profit des Canadiens : Initiative entre le gouvernement du Canada et le secteur bénévole
HTML

Travailler ensemble : Une initiative conjointe du gouvernement du Canada et du secteur bénévole
HTML | PDF (340 KB)

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Lien gouvernement-secteur

La collaboration du gouvernement et du secteur bénévole et communautaire pour le bienfait des collectivités : Rapport sommaire de la première rencontre conjointe des champions
PDF (321 KB) | DOC (213 KB) | Version texte, non-formaté (175KB)

L'aventure continue : Le deuxième rapport à l'intention des Canadiens et des Canadiennes sur la mise en oeuvre de l'Accord entre le gouvernement du Canada et le secteur bénévole et communautaire
HTML | PDF (250 KB) | Version texte (110 KB)

Évaluation de l'Initiative sur le secteur bénévole et communautaire : Rapport d'évaluation final
HTML | PDF (1,127,921 KB)

Renforcer la relation gouvernement - secteur bénévole : Rapport de la session du 20 mai 2004, Ottawa.
HTML | PDF (58 KB)

Bâtir des liens avec l'Accord : Le premier rapport à l’intention des Canadiens et des Canadiennes sur la mise en œuvre de l’Accord entre le gouvernement du Canada et le secteur bénévole et communautaire
HTML | PDF (185 KB)

Sur la route de l’Accord : Un guide pour mettre en œuvre les Codes de bonnes pratiques
HTML | PDF (324 KB)

Accord entre le gouvernement du Canada et le secteur bénévole et communautaire
HTML | PDF (506KB) | Version texte, non-formaté

Table conjointe sur l'Accord : Rapport final
PDF (522 KB) | DOC (364 KB) | Version texte, non-formaté (98 KB)

Comité de coordination conjoint : Rapport final
PDF (201 KB) | DOC (162 KB) | Version texte, non-formaté (45 KB)

Accord entre le gouvernement fédéral et le secteur bénévole et communautaire - Approches en matière de ratification ou d'approbation
par Karen Jackson
HTML | PDF (85 KB)

Renforcement des Liens : Les Bonnes Pratiques Comme Catalyseurs
Juin 2002
HTML | PDF (140KB)

Accord entre le gouvernement fédéral et le secteur bénévole et communautaire : Incidences pour le secteur bénévole et communautaire du Canada
Février 2001
HTML | Version texte | PDF (108KB)

Un accord entre le gouvernement et le secteur bénévole
par David A. Good
HTML | PDF (309 KB)

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Financement
Le rapport final du Comité consultatif de la Table conjointe sur les moyens d'action
PDF (393 KB) | DOC (143 KB) | Version texte, non-formaté (53 KB)

Ressources pour la responsabilisation et la gestion financière dans le secteur bénévole et communautaire
HTML | PDF (539 KB) | Version texte, non-formaté (418 Ko)

Le financement, ça compte : l’impact du nouveau régime de financement au Canada sur les organismes bénévoles et communautaires
HTML

Les pratiques et les politiques du financement fédéral : une étude du Secrétariat du Conseil du Trésor (Rapport final)
PDF (388 KB) | DOC (174 KB) | Version texte, non-formaté (30 KB)

Table conjointe sur les moyens d'action : Rapport final
PDF (481 KB) | DOC (266 KB) | Version texte, non-formaté (85 KB)

L’établissement d’un plan d’action pour faire avancer la question du financement
PDF (62 KB)

Un aperçu du financement accordé au secteur bénévole canadien
HTML | PDF (205 KB)

Soutenir l'infrastructure organisationnelle dans le secteur bénévole
HTML | PDF (161 KB)

Guide d'amélioration des pratiques de financement entre le gouvernement du Canada et le secteur bénévole (Secrétariat du Conseil du Trésor)
HTML | PDF (40 KB)

Approche en matière d'investissement stratégique
HTML | PDF (13 KB)

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Élaboration de politiques

Tendances en matière de collaboration : Leçons tirées de la Participation du secteur à l'élaboration des politiques ministérielles (PSEPM) et coup d'œil sur l'avenir
HTML | PDF (178 KB)

Faire avancer l'élaboration de politiques par la pratique collaborative : rapport sur l'atelier
HTML | PDF (52 KB)

Évaluation de la Participation du secteur à l'élaboration des politiques ministérielles (PSEPM) : rapport final
HTML | PDF (662 KB)

Stage et bourses en élaboration de politiques : Renforcer les capacités d'élaboration des politiques publiques - un lien entre le secteur bénévole et communautaire et le gouvernement du Canada, juin 2004
PDF (328 KB)| Version texte, non-formaté (195 KB)

Participation à l'élaboration des politiques du gouvernement fédéral : Un guide pour le secteur bénévole et communautaire
HTML | PDF (752 KB) | Version texte, non-formaté
(571 Ko)

Stages et bourses en élaboration de politiques : Renforcer les capacités d'élaboration des politiques publiques - un lien entre le secteur bénévole et communautaire et le gouvernement du Canada, juin 2003
HTML | PDF (752 KB)

Code de bonnes pratiques pour le Dialogue sur les politiques
PDF (140 KB) | DOC (Microsoft Word - 162 KB) 

Recueil des Programmes d'échanges et de bourses préparé en vue de la Table ronde sur les SBEP
PDF (323 KB) | Version texte, non-formaté (275 KB) 

Politiques de base : Rapport du consultant sur les onze ateliers tenus de janvier à mars 2002 sur l'élaboration des politiques relatives à l'ISBC
PDF (63 KB)

Rapport aux participants sur les consultations de l'hiver 2002 : L'action sociale la voix des citoyens
HTML | PDF (21 KB)

L'action sociale ou la défense collective des droits - la voix des citoyens
HTML | PDF (36 KB)

La réglementation de l'action sociale dans le secteur bénévole : Les problèmes actuels et quelques solutions possibles
HTML | PDF (180 KB)

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Gestion de l'information et technologies de l'information

Trousse d’outils pour le financement de la technologie
HTML version | PDF Version (387 KB)

Le financement de la technologie: une orientation stratégique rentable
MS Powerpoint Version (1,925 KB) | PDF Version (932 KB)
* Les notes se rapportant aux diapositives sont incluses dans la présentation PowerPoint téléchargeable. Pour visualiser le fichier en ligne, il suffit de cliquer sur le lien PowerPoint. Pour télécharger le fichier, cliquez avec le bouton de droite de votre souris sur le lien PowerPoint et sélectionnez Save Target As… Vous pourrez ainsi enregistrer (Save) le fichier dans votre ordinateur. Une fois que vous aurez téléchargé le fichier, sélectionnez " Notes Pages " (pages de notes) dans le menu déroulant " View " (visualisation) du logiciel PowerPoint.

Les organismes sans but lucratif et la technologie : une orientation stratégique rentable
MS Powerpoint Version (1,897 Kb)| PDF Version (915 KB)
* Les notes se rapportant aux diapositives sont incluses dans la présentation PowerPoint téléchargeable. Sélectionnez " Notes Pages " (pages de notes) dans le menu déroulant " View " (visualisation) du logiciel PowerPoint.

Diapositive prêtes à l’emploi (pour les orientations stratégique)
MS Powerpoint Version (1,300 KB)| PDF Version (204 KB)
* Les notes se rapportant aux diapositives sont incluses dans la présentation PowerPoint téléchargeable. Sélectionnez " Notes Pages " (pages de notes) dans le menu déroulant " View " (visualisation) du logiciel PowerPoint.

Au-delà de l'écran : Une réflexion stratégique sur le financement de la technologie dans le secteur bénévole et communautaire au Canada
HTML | PDF (692 KB)

Table conjointe sur la gestion de l'information et les technologies de l'information : Rapport final
PDF (173 KB) | DOC (Microsoft Word - 104 KB) | TXT (Microsoft Word - 32 KB)

Renforcer la capacité du secteur bénévole et communautaire au moyen de la technologie
HTML | PDF (864 KB)

Les besoins en technologie du secteur bénévole et communautaire canadien - Rapport Final
HTML (Faits saillants) | PDF (674 KB) | DOC (Microsoft Word - 402 KB)

  • Document à l'appui numéro 1 - Méthodologie détaillée, recherche bibliographique et exemples de sites Web
    PDF (565 KB) | DOC (Microsoft Word - 279 KB)
  • Document à l'appui numéro 2 - Analyse des besoins technologiques
    PDF (400 KB) | DOC (Microsoft Word - 158 KB)
  • Document à l'appui numéro 3 - Commentaires tirés des rencontres et du questionnaire
    PDF (170 KB) | DOC (Microsoft Word - 215 KB)

La gestion de l'information, la technologie de l'information et le secteur bénévole — Analyse du contexte
PDF (312KB)

Le secteur bénévole et communautaire : une force productive dans la nouvelle économie
PDF (265 KB)

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Réglementation

Rapport final : Renforcer le secteur des organismes de bienfaisance au Canada : La réforme du cadre réglementaire
HTML | PDF (1460 KB)

Table conjointe sur le cadre réglementaire : Rapport final
PDF (188 KB) | DOC (190 KB) | Version texte, non-formaté (44 KB)

Groupe de réforme de la Loi sur les corporations canadiennes et la responsabilité des administrateurs (Rapport final)
PDF (327 KB) | DOC (82 KB) | Version texte, non-formaté (15 KB)

Rapport provisoire : Amélioration du cadre réglementaire du secteur de la bienfaisance
PDF (351 KB)

Étude sur la responsabilité des administrateurs et des dirigeants de sociétés sans but lucratif au Canada
HTML

La responsabilité du fait d'autrui des organismes sans but lucratif
HTML

La page d'information sur les politiques du droit corporatif et de l'insolvabilité
HTML

Rapport aux participants sur les consultations de l'hiver 2002 : L'action sociale - la voix des citoyens
HTML | PDF (21 KB)

L'action sociale ou la défense collective des droits - la voix des citoyens
HTML | PDF (36 KB)

La réglementation de l'action sociale dans le secteur bénévole : Les problèmes actuels et quelques solutions possibles
HTML | PDF (180 KB)

Les "Activités de bienfaisance" selon la loi de l'impot sur le revenu du Canada: définition, processus et problemes
Préparé par Frances K. Boyle, LL.B. pour la Table ronde du secteur bénévole
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Identité du secteur

Table conjointe sur la sensibilisation : Rapport final
PDF (186 KB) | DOC (179 KB) | Version texte, non-formaté (40 KB)

Positionner le secteur bénévole et communautaire au Canada – Ce qu’en disent l’élite et le grand public (rapport intégral)
PDF

Ce que révèlent les sondages d’opinion à propos du secteur bénévole et communautaire
PDF

Raconter notre histoire : Présenter la valeur de la philanthropie et le secteur bénévole
PDF

Examen des sondages d’opinion publique sur le bénévolat
PDF

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Travail et bénévolat

Apprentissage et leadership : la transformation du secteur bénévole et communautaire par l'apprentissage et le leadership
PDF (1,546 KB) | DOC (532 KB) | Version texte, non-formaté (144 KB)

Projet pilote pancanadien Rapport final
HTML | PDF (310 KB)

Le renforcement des capacités des directeurs généraux
PDF (183 KB) | Version texte, non-formaté (Microsoft Word - 134 KB)

Leadership Au Sein Du Secteur Bénévole et Communautaire : Outils Pour La Gestion Des Ressources Humaines
PDF (836 KB) | Version texte, non-formaté (Microsoft Word - 331 KB)

Que font les leaders du secteur bénévole et communautaire? (Rapport sur l'Initiative pan-canadienne d'apprentissage pour le secteur bénévole et communautaire)
PDF (572 KB)

Compétences en leadership au sein du secteur bénévole et communautaire: Exemples, complexités et défis actuels et résultats d'apprentissage
PDF (893 KB) | DOC (Microsoft Word - 3,273 KB) | Version texte, non-formaté (145 KB)

Initiative pancanadienne d'apprentissage pour le secteur bénévole et communautaire : la brochure
PDF (95 KB)

Développement des ressources humaines dans le secteur bénévole et communautaire (RHSBC)
Site web de RHSBC (www. hrvs-rhsbc.ca)

Comité directeur/Groupe de coordination de l'Année internationale des volontaires
PDF (441 KB) | DOC (Microsoft Word - 196 KB) | Version texte, non-formaté (69 KB)

Table conjointe sur l'Initiative nationale sur le bénévolat : Rapport final
PDF (220 KB) | DOC (Microsoft Word - 234 KB) | Version texte, non-formaté (43 KB)

L'Initiative canadienne sur le bénévolat - Rapport final
Version HTML | PDF (977 KB) | Version texte, non-formaté (165 KB)

Compte rendu de la séance de réflexion sur les RH
HTML

Document d'information sur les tendances de la population active et du milieu de travail en évolution
PDF (738 - KB) | DOC (Microsoft Word - 1,033 KB)

Document d'information sur les ouvrages documentaires portant sur les ressources humaines (rémunérées) dans le secteur bénévole canadien
PDF (184 - KB) | DOC (Microsoft Word - 1,137 KB)

Rapport sommaire des consultations sur les propositions concernant l'Initiative nationale sur le bénévolat
HTML | PDF (397 KB)

Partager vos opinions sur les propositions relatives à l’Initiative Nationale sur le bénévolat
PDF (489 KB) | Version texte, non-formaté (Microsoft Word - 71 KB)

Analyse du bénévolat et des façons de l'améliorer
HTML (Résumé) | PDF (282 KB) | DOC (Microsoft Word - 318 KB)

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Recherche sur le secteur

Compte satellite des institutions sans but lucratif et du bénévolat, 1997 à 2001
HTML | PDF (553 KB)

Analyse comparative du secteur sans but lucratif et bénévole du Canada
HTML

Force vitale de la collectivité: Faits saillants de l'Enquête nationale auprès des organismes à but non lucratif et bénévoles
PDF (968 KB)

La capacité de servir: étude qualitative sur les problèmes auxquels sont confrontés les organismes bénévoles et sans but lucratif au Canada
PDF (842 KB)

Compte satellite des institutions sans but lucratif et du bénévolat
PDF (64 KB) | DOC (Microsoft Word - 131 KB) | Version texte, non-formaté (31 KB)

Rapport final du Comité consultatif pour le Compte satellite des institutions sans but lucratif et du bénévolat
PDF (99 KB) | DOC (Microsoft Word - 131 KB) | Version texte, non-formaté (31 KB)

Rapport final du comité directeur conjoint de l'Enquête canadienne sur le don, le bénévolat et la participation
PDF (78 KB) | DOC (Microsoft Word - 70 KB) | Version texte, non-formaté (14 KB)

Motivation en situation difficile : problèmes des femmes dans le secteur bénévole au canada, mars 2002
HTML | PDF (119 KB) | DOC (Microsoft Word - 202 KB)

Recherche d'opinion publique sur le secteur bénévole, mars 2002
HTML | PDF (74 KB)

Points saillants de l'Enquête nationale de 2000 sur le don, le bénévolat et la participation
Août 2001
PDF (1.36 MB)
Lire les faits saillants au Quotidien de Statistique Canada

Recherche d'opinion publique sur le secteur bénévole, octobre 2001
HTML | PDF (74 KB)

Travailler ensemble : une initiative conjointe du gouvernement fédéral et du secteur bénévole : Rapport des Tables conjointes (août 1999)
HTML | PDF

Pressées de toutes parts : ce dont les petites organisations sans but lucratif ont besoin pour survivre et prospérer
HTML | PDF (68)

L'ignorance sans ses vertus
HTML | PDF (487 KB)

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Dernière mise à jour le: 2017-06-27